Mentions légales
Vous trouverez-ci dessous les mentions légales des sites couleurjardin.com et solaverde.fr.
1. Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les caractéristiques suivantes du site sont portées à la connaissance des utilisateurs :
Propriétaire / éditeur / Conception :
Couleur Jardin / Solaverde
SARL au capital de 5 400 €
Siège social : 75 chemin de la Glardière, 49130 Les Ponts-de-Cé
RCS Angers n° 498 734 284
Représentée par : Mme Élodie Delamare, Gérante
Email : elodie@solaverde.fr
Téléphone : 07 596 07 596
Hébergeur : Framer.com
2. Acceptation des conditions d’usage
L’accès et l’utilisation des sites https://www.couleurjardin.com et https://solaverde.fr supposent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par Couleur Jardin, et les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible en continu, sauf interruption pour maintenance ou force majeure. Il peut être mis à jour à tout moment ; les utilisateurs sont invités à le consulter régulièrement.
3. Objet du site et services proposés
Le site a pour vocation de fournir des informations sur les activités, prestations et produits proposés par Couleur Jardin / Solaverde (création de jardins, aménagement paysager, entretien, etc.). Les informations publiées sont données à titre indicatif, susceptibles d’évoluer, et ne peuvent engager la responsabilité du site.
Couleur Jardin et Solaverde s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des contenus, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou l’absence d’erreur.
4. Limitation technique et responsabilité
Le site utilise des technologies telles que JavaScript.
L’utilisateur doit accéder au site avec un matériel (ordinateur, navigateur) à jour et protégé contre les virus.
Couleur Jardin ne pourra être tenue responsable des dommages matériels (ou immatériels) liés à l’accès ou à l’utilisation du site, notamment du fait d’un matériel inadéquat, de bugs, d'incompatibilités, ou d’interruptions de service.
Couleur Jardin décline toute responsabilité pour les dommages indirects (perte de chance, perte de marché, etc.).
Des espaces interactifs (formulaires de contact, commentaires) peuvent être disponibles. Couleur Jardin / Solaverde se réserve le droit de retirer sans préavis tout contenu illégal, injurieux, diffamatoire ou contraire à la réglementation.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, logiciels) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Couleur Jardin / Solaverde, sauf mention contraire. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification ou utilisation est interdite. Toute exploitation non autorisée pourra engager la responsabilité de son auteur (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
6. Données personnelles & RGPD
5.1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est :
Couleur Jardin / Solaverde – 75 chemin de la Glardière, 49130 Les Ponts-de-Cé
Email : contact@solaverde.fr
5.2. Finalités de la collecte
Les données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes :
répondre aux demandes envoyées via les formulaires de contact ;
établir des devis et assurer le suivi client ;
communiquer des informations sur les prestations ou nouveautés (avec consentement explicite) ;
améliorer l’expérience utilisateur et la navigation sur le site.
5.3. Base légale
Le traitement est fondé sur :
le consentement (formulaire de contact, newsletter) ;
l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles (demandes de devis, interventions) ;
l’intérêt légitime de l’entreprise (amélioration du service).
5.4. Destinataires des données
Les données collectées sont exclusivement destinées à Couleur Jardin / Solaverde et, le cas échéant, à ses prestataires techniques (hébergeur, outils d’analyse, CRM).
Elles ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.
5.5. Durée de conservation
Les données sont conservées :
3 ans à compter du dernier contact pour les prospects,
5 ans après la fin de la relation contractuelle pour les clients,
13 mois pour les cookies de mesure d’audience.
5.6. Droits des personnes
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
Droit d’accès et de rectification,
Droit d’opposition et de suppression,
Droit à la portabilité des données,
Droit à la limitation du traitement.
Pour exercer ces droits, adressez une demande écrite à :
Couleur Jardin / Solaverde – contact@solaverde.fr
ou par courrier postal avec justificatif d’identité.
5.7. Sécurité
Couleur Jardin met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger les données personnelles (connexion HTTPS, hébergement sécurisé, accès restreint).
5.8. Sous-traitance et transferts
Aucun transfert de données hors de l’Union européenne n’est effectué.
Les sous-traitants éventuels (hébergeur, maintenance) sont conformes au RGPD.
5.9. Délégué à la protection des données (DPO)
Pour toute question relative à la protection des données, vous pouvez contacter le DPO interne :
📧 dpo@solaverde.fr
Mentions légales
Vous trouverez-ci dessous les mentions légales des sites couleurjardin.com et solaverde.fr.
1. Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les caractéristiques suivantes du site sont portées à la connaissance des utilisateurs :
Propriétaire / éditeur / Conception :
Couleur Jardin / Solaverde
SARL au capital de 5 400 €
Siège social : 75 chemin de la Glardière, 49130 Les Ponts-de-Cé
RCS Angers n° 498 734 284
Représentée par : Mme Élodie Delamare, Gérante
Email : elodie@solaverde.fr
Téléphone : 07 596 07 596
Hébergeur : Framer.com
2. Acceptation des conditions d’usage
L’accès et l’utilisation des sites https://www.couleurjardin.com et https://solaverde.fr supposent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par Couleur Jardin, et les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible en continu, sauf interruption pour maintenance ou force majeure. Il peut être mis à jour à tout moment ; les utilisateurs sont invités à le consulter régulièrement.
3. Objet du site et services proposés
Le site a pour vocation de fournir des informations sur les activités, prestations et produits proposés par Couleur Jardin / Solaverde (création de jardins, aménagement paysager, entretien, etc.). Les informations publiées sont données à titre indicatif, susceptibles d’évoluer, et ne peuvent engager la responsabilité du site.
Couleur Jardin et Solaverde s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des contenus, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou l’absence d’erreur.
4. Limitation technique et responsabilité
Le site utilise des technologies telles que JavaScript.
L’utilisateur doit accéder au site avec un matériel (ordinateur, navigateur) à jour et protégé contre les virus.
Couleur Jardin ne pourra être tenue responsable des dommages matériels (ou immatériels) liés à l’accès ou à l’utilisation du site, notamment du fait d’un matériel inadéquat, de bugs, d'incompatibilités, ou d’interruptions de service.
Couleur Jardin décline toute responsabilité pour les dommages indirects (perte de chance, perte de marché, etc.).
Des espaces interactifs (formulaires de contact, commentaires) peuvent être disponibles. Couleur Jardin / Solaverde se réserve le droit de retirer sans préavis tout contenu illégal, injurieux, diffamatoire ou contraire à la réglementation.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, logiciels) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Couleur Jardin / Solaverde, sauf mention contraire. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification ou utilisation est interdite. Toute exploitation non autorisée pourra engager la responsabilité de son auteur (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
6. Données personnelles & RGPD
5.1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est :
Couleur Jardin / Solaverde – 75 chemin de la Glardière, 49130 Les Ponts-de-Cé
Email : contact@solaverde.fr
5.2. Finalités de la collecte
Les données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes :
répondre aux demandes envoyées via les formulaires de contact ;
établir des devis et assurer le suivi client ;
communiquer des informations sur les prestations ou nouveautés (avec consentement explicite) ;
améliorer l’expérience utilisateur et la navigation sur le site.
5.3. Base légale
Le traitement est fondé sur :
le consentement (formulaire de contact, newsletter) ;
l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles (demandes de devis, interventions) ;
l’intérêt légitime de l’entreprise (amélioration du service).
5.4. Destinataires des données
Les données collectées sont exclusivement destinées à Couleur Jardin / Solaverde et, le cas échéant, à ses prestataires techniques (hébergeur, outils d’analyse, CRM).
Elles ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.
5.5. Durée de conservation
Les données sont conservées :
3 ans à compter du dernier contact pour les prospects,
5 ans après la fin de la relation contractuelle pour les clients,
13 mois pour les cookies de mesure d’audience.
5.6. Droits des personnes
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
Droit d’accès et de rectification,
Droit d’opposition et de suppression,
Droit à la portabilité des données,
Droit à la limitation du traitement.
Pour exercer ces droits, adressez une demande écrite à :
Couleur Jardin / Solaverde – contact@solaverde.fr
ou par courrier postal avec justificatif d’identité.
5.7. Sécurité
Couleur Jardin met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger les données personnelles (connexion HTTPS, hébergement sécurisé, accès restreint).
5.8. Sous-traitance et transferts
Aucun transfert de données hors de l’Union européenne n’est effectué.
Les sous-traitants éventuels (hébergeur, maintenance) sont conformes au RGPD.
5.9. Délégué à la protection des données (DPO)
Pour toute question relative à la protection des données, vous pouvez contacter le DPO interne :
📧 dpo@solaverde.fr
Mentions légales
Vous trouverez-ci dessous les mentions légales des sites couleurjardin.com et solaverde.fr.
1. Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les caractéristiques suivantes du site sont portées à la connaissance des utilisateurs :
Propriétaire / éditeur / Conception :
Couleur Jardin / Solaverde
SARL au capital de 5 400 €
Siège social : 75 chemin de la Glardière, 49130 Les Ponts-de-Cé
RCS Angers n° 498 734 284
Représentée par : Mme Élodie Delamare, Gérante
Email : elodie@solaverde.fr
Téléphone : 07 596 07 596
Hébergeur : Framer.com
2. Acceptation des conditions d’usage
L’accès et l’utilisation des sites https://www.couleurjardin.com et https://solaverde.fr supposent l’acceptation pleine et entière des présentes conditions. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment par Couleur Jardin, et les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible en continu, sauf interruption pour maintenance ou force majeure. Il peut être mis à jour à tout moment ; les utilisateurs sont invités à le consulter régulièrement.
3. Objet du site et services proposés
Le site a pour vocation de fournir des informations sur les activités, prestations et produits proposés par Couleur Jardin / Solaverde (création de jardins, aménagement paysager, entretien, etc.). Les informations publiées sont données à titre indicatif, susceptibles d’évoluer, et ne peuvent engager la responsabilité du site.
Couleur Jardin et Solaverde s’efforcent d’assurer l’exactitude et la mise à jour des contenus, mais ne peut garantir leur exhaustivité ou l’absence d’erreur.
4. Limitation technique et responsabilité
Le site utilise des technologies telles que JavaScript.
L’utilisateur doit accéder au site avec un matériel (ordinateur, navigateur) à jour et protégé contre les virus.
Couleur Jardin ne pourra être tenue responsable des dommages matériels (ou immatériels) liés à l’accès ou à l’utilisation du site, notamment du fait d’un matériel inadéquat, de bugs, d'incompatibilités, ou d’interruptions de service.
Couleur Jardin décline toute responsabilité pour les dommages indirects (perte de chance, perte de marché, etc.).
Des espaces interactifs (formulaires de contact, commentaires) peuvent être disponibles. Couleur Jardin / Solaverde se réserve le droit de retirer sans préavis tout contenu illégal, injurieux, diffamatoire ou contraire à la réglementation.
5. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, logiciels) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Couleur Jardin / Solaverde, sauf mention contraire. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification ou utilisation est interdite. Toute exploitation non autorisée pourra engager la responsabilité de son auteur (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
6. Données personnelles & RGPD
5.1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement est :
Couleur Jardin / Solaverde – 75 chemin de la Glardière, 49130 Les Ponts-de-Cé
Email : contact@solaverde.fr
5.2. Finalités de la collecte
Les données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes :
répondre aux demandes envoyées via les formulaires de contact ;
établir des devis et assurer le suivi client ;
communiquer des informations sur les prestations ou nouveautés (avec consentement explicite) ;
améliorer l’expérience utilisateur et la navigation sur le site.
5.3. Base légale
Le traitement est fondé sur :
le consentement (formulaire de contact, newsletter) ;
l’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles (demandes de devis, interventions) ;
l’intérêt légitime de l’entreprise (amélioration du service).
5.4. Destinataires des données
Les données collectées sont exclusivement destinées à Couleur Jardin / Solaverde et, le cas échéant, à ses prestataires techniques (hébergeur, outils d’analyse, CRM).
Elles ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers à des fins commerciales.
5.5. Durée de conservation
Les données sont conservées :
3 ans à compter du dernier contact pour les prospects,
5 ans après la fin de la relation contractuelle pour les clients,
13 mois pour les cookies de mesure d’audience.
5.6. Droits des personnes
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
Droit d’accès et de rectification,
Droit d’opposition et de suppression,
Droit à la portabilité des données,
Droit à la limitation du traitement.
Pour exercer ces droits, adressez une demande écrite à :
Couleur Jardin / Solaverde – contact@solaverde.fr
ou par courrier postal avec justificatif d’identité.
5.7. Sécurité
Couleur Jardin met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées pour protéger les données personnelles (connexion HTTPS, hébergement sécurisé, accès restreint).
5.8. Sous-traitance et transferts
Aucun transfert de données hors de l’Union européenne n’est effectué.
Les sous-traitants éventuels (hébergeur, maintenance) sont conformes au RGPD.
5.9. Délégué à la protection des données (DPO)
Pour toute question relative à la protection des données, vous pouvez contacter le DPO interne :
📧 dpo@solaverde.fr
Vous souhaitez être accompagné ?
Nous sommes passionnés de nature et experts du végétal, nous saurons ravis de vous partager nos conseils et de vous aider à rendre beau et naturel vos extérieurs.
Vous souhaitez être accompagné ?
Nous sommes passionnés de nature et experts du végétal, nous saurons ravis de vous partager nos conseils et de vous aider à rendre beau et naturel vos extérieurs.
Vous souhaitez être accompagné ?
Nous sommes passionnés de nature et experts du végétal, nous saurons ravis de vous partager nos conseils et de vous aider à rendre beau et naturel vos extérieurs.